Marque expirée - Marque en non vigueur

N NEO TREFLE
Jean Marius Melagne, Agissant pour le compte de la société "neo trefle" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3664186
Date de dépôt :
16/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2019
N NEO TREFLE de Jean Marius Melagne

Présentation de la marque N NEO TREFLE

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2009 par Jean Marius Melagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « N NEO TREFLE »

Le déposant est Jean Marius Melagne, Agissant pour le compte de la société "neo trefle" en cours de formation domicilié(e) 227 Brément - 93130 - Noisy le Sec - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Marius Melagne domicilié(e) 227 Brément - 93130 - Noisy le Sec - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N NEO TREFLE est expirée depuis le 16 juillet 2019.


Jean Marius Melagne, Agissant pour le compte de la société "neo trefle" en cours de formation - 227 Brément - 93130 - Noisy le Sec - France


Jean Marius Melagne - 227 Brément - 93130 - Noisy le Sec - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

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