Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NORVAL
Numéro de dépôt :
14864
Date de dépôt :
27/03/1981
Lieu de dépôt :
MANOSQUE
Présentation de la marque NORVAL
Déposée le 27 mars 1981 par monsieur Jean-Marie GOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MANOSQUE), la marque française « NORVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NORVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14864.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque NORVAL est expirée depuis le 27 mars 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50