Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ITINERAIRES SOCIOLOGIQUES
Numéro de dépôt :
1677279
Date de dépôt :
02/07/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2001
Présentation de la marque ITINERAIRES SOCIOLOGIQUES
Déposée le 2 juillet 1991 par Jean-Marc VANHOUTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ITINERAIRES SOCIOLOGIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ITINERAIRES SOCIOLOGIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677279.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITINERAIRES SOCIOLOGIQUES est expirée depuis le 2 juillet 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53