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Marques déposées par monsieur Jean Marc CLEMENT
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LEGALPASS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LEGALPASS
M. Jean Marc CLEMENT

Numéro de dépôt :
4158056
Date de dépôt :
18/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2025
LEGALPASS de Jean Marc CLEMENT

Présentation de la marque LEGALPASS

Déposée par voie électronique le 18 février 2015 par monsieur Jean Marc CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LEGALPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est monsieur Jean Marc CLEMENT domicilié(e) ZA La croix Bonnet, 7 rue Georges MELIES - 78390 - BOIS d'ARCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Marc CLEMENT domicilié(e) ZA La croix Bonnet, 7 rue Georges MELIES - 78390 - BOIS d'ARCY - France.

La marque LEGALPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGALPASS arrivera à expiration en date du 18 février 2025.

Jean Marc CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LEGALPHOTO


M. Jean Marc CLEMENT - ZA La croix Bonnet, 7 rue Georges MELIES - 78390 - BOIS d'ARCY - France


M. Jean Marc CLEMENT - ZA La croix Bonnet, 7 rue Georges MELIES - 78390 - BOIS d'ARCY - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Inscription le 14 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°701805 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-14

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.