Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COACH PROCESSUS
M. JEAN-MARC CAZENEUVE

Numéro de dépôt :
4021902
Date de dépôt :
23/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2023
COACH PROCESSUS de JEAN-MARC CAZENEUVE

Présentation de la marque COACH PROCESSUS

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2013 par monsieur JEAN-MARC CAZENEUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COACH PROCESSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est monsieur JEAN-MARC CAZENEUVE domicilié(e) 69 RUE DU CHEMIN VERT - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-MARC CAZENEUVE domicilié(e) 69 RUE DU CHEMIN VERT - 75011 - PARIS - France.

La marque COACH PROCESSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COACH PROCESSUS est expirée depuis le 23 juillet 2023.

JEAN-MARC CAZENEUVE a également déposé les autres marques suivantes : KIKANO , Antrop


M. JEAN-MARC CAZENEUVE - 69 RUE DU CHEMIN VERT - 75011 - PARIS - France


M. JEAN-MARC CAZENEUVE - 69 RUE DU CHEMIN VERT - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

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