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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC BROCARD
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SELECTION JEAN MARC BROCARDMIS EN BOUTEILLE PAR JEAN-PARC BROCARD PREHY 89800 CHABLES PRODUCE OF FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTION JEAN MARC BROCARDMIS EN BOUTEILLE PAR JEAN-PARC BROCARD PREHY 89800 CHABLES PRODUCE OF FRANCE
JEAN-MARC BROCARD (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3236472
Date de dépôt :
15/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2013
SELECTION JEAN MARC BROCARDMIS EN BOUTEILLE PAR JEAN-PARC BROCARD PREHY 89800 CHABLES PRODUCE OF FRANCE de JEAN-MARC BROCARD

Présentation de la marque SELECTION JEAN MARC BROCARDMIS EN BOUTEILLE PAR JEAN-PARC BROCARD PREHY 89800 CHABLES PRODUCE OF FRANCE

Déposée le 15 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC BROCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECTION JEAN MARC BROCARDMIS EN BOUTEILLE PAR JEAN-PARC BROCARD PREHY 89800 CHABLES PRODUCE OF FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC BROCARD domicilié(e) Chablis,89800 PREHY - 89800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 300 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

La marque SELECTION JEAN MARC BROCARDMIS EN BOUTEILLE PAR JEAN-PARC BROCARD PREHY 89800 CHABLES PRODUCE OF FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION JEAN MARC BROCARDMIS EN BOUTEILLE PAR JEAN-PARC BROCARD PREHY 89800 CHABLES PRODUCE OF FRANCE est expirée depuis le 15 juillet 2013.

JEAN-MARC BROCARD a également déposé les autres marques suivantes : BROCARD , SENSUEL , LES HAUTS DU SEREIN , ALAIN BRETIN , SAINTE CELINE , BROCARD'STYLE , DOMAINE JEAN MARC BROCARD , COLLECTION SENSATION , Prieuré Saint Côme , de la nature à l'esprit


JEAN-MARC BROCARD (S.A.R.L.) - Chablis,89800 PREHY - 89800 - France - SIREN 339300014


CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Inscription le 1 octobre 2009 - Changement d'adresse n°507247 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-10-01

Vin d'appellation d'origine contrôlée Chablis Premier Cru.