Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIX CELINE SAINTE-CLAIRE
SARL JEAN-MARC BROCARD Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3342736
Date de dépôt :
11/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2015
PRIX CELINE SAINTE-CLAIRE de JEAN-MARC BROCARD

Présentation de la marque PRIX CELINE SAINTE-CLAIRE

Déposée le 11 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC BROCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIX CELINE SAINTE-CLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC BROCARD domicilié(e) Préhy,89800 CHABLIS – ST CYR LES COLONS - 89800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 300 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nathalie Hadjadj-Cazier Avocat mandataire DS Avocats domicilié(e) 46, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque PRIX CELINE SAINTE-CLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIX CELINE SAINTE-CLAIRE est expirée depuis le 11 février 2015.

JEAN-MARC BROCARD a également déposé les autres marques suivantes : BROCARD , SENSUEL , LES HAUTS DU SEREIN , ALAIN BRETIN , SAINTE CELINE , BROCARD'STYLE , DOMAINE JEAN MARC BROCARD , COLLECTION SENSATION , Prieuré Saint Côme , NI ROUGE NI BLANC


SARL JEAN-MARC BROCARD Société à responsabilité limitée - Préhy,89800 CHABLIS – ST CYR LES COLONS - 89800 - France - SIREN 339300014


Madame Nathalie Hadjadj-Cazier Avocat mandataire DS Avocats - 46, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Inscription le 1 octobre 2009 - Changement d'adresse n°507247 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-10-01

Photographies ; autocollants ; enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; étiquettes non en tissus ; dessous de carafes en papier ; brochures ; magazines ; revues ; périodiques ; livres ; marques pour livres ; livrets ; catalogues ; journaux ; publications ; manuels ; carnets ; cartes ; crayons ; porte-crayons ; gommes à effacer ; drapeaux en papier ; fanions en papier ; écussons (cachets en papier) ; sceaux (cachets) ; cire à cacheter ; tampons pour cachets ; stylos. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine contrôlée, apéritifs, digestifs, eaux de vie. Organisation de concours et de prix littéraires. Organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires et symposiums. Organisation d'expositions à buts cultures ou éducatifs. Organisation et conduite d'ateliers de formation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.