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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC BROCARD
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Prieuré St Côme
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Prieuré St Côme
JEAN-MARC BROCARD (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98738126
Date de dépôt :
22/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/06/2008

Présentation de la marque Prieuré St Côme

Déposée le 22 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC BROCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Prieuré St Côme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC BROCARD domicilié(e) PREHY, 89800 CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 300 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque Prieuré St Côme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738126.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prieuré St Côme est expirée depuis le 22 juin 2008.

JEAN-MARC BROCARD a également déposé les autres marques suivantes : BROCARD , SENSUEL , LES HAUTS DU SEREIN , ALAIN BRETIN , SAINTE CELINE , BROCARD'STYLE , DOMAINE JEAN MARC BROCARD , COLLECTION SENSATION , Prieuré Saint Côme , de la nature à l'esprit


JEAN-MARC BROCARD (S.A.R.L.) - PREHY, 89800 CHABLIS - France - SIREN 339300014


Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation agricole exactement dénommée Domaine du Prieuré Saint Côme.