Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SARL JEAN-MARC BROCARD Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3585563
Date de dépôt :
01/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2018
Marque en couleurs, figurative de JEAN-MARC BROCARD

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC BROCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-32 du 8 août 2008.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC BROCARD domicilié(e) Préhy,89800 SAINT CYR LES COLONS - 89800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 300 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WINSTON & STRAWN Nathalie HADJADJ-CAZIER CS 31621 domicilié(e) 25 avenue Marceau,75773 PARIS Cedex 16 - 75773 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3585563.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 juillet 2018.

JEAN-MARC BROCARD a également déposé les autres marques suivantes : BROCARD , SENSUEL , LES HAUTS DU SEREIN , ALAIN BRETIN , SAINTE CELINE , BROCARD'STYLE , DOMAINE JEAN MARC BROCARD , COLLECTION SENSATION , Prieuré Saint Côme , NI ROUGE NI BLANC


SARL JEAN-MARC BROCARD Société à Responsabilité Limitée - Préhy,89800 SAINT CYR LES COLONS - 89800 - France - SIREN 339300014


WINSTON & STRAWN Nathalie HADJADJ-CAZIER CS 31621 - 25 avenue Marceau,75773 PARIS Cedex 16 - 75773 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Inscription le 1 octobre 2009 - Changement d'adresse n°507247 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-10-01

Supports pour verres, porte verres (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; vaisselle non en métaux précieux ; flûtes à champagne, bouteilles, chopes, glacières portatives non électriques, seau à glace, tâte vin (pipettes), verres à vin, verres à boire, verres (récipients), verres à dégustation, tire bouchons, tastevin, carafes à vin, carafes à décanter, collerettes (anneau pour goulot de bouteille) ; tire bouchon mural, tamis (ustensile de cuisine), cuillère à vin, décapsuleur ; rafraîchisseur à vin (seau à rafraîchir) ; seau à vin.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine contrôlée, spiritueux, apéritifs, digestifs, eaux de vie.