Marque enregistrée - Marque en vigueur

louise pinon
SARL JEAN-MARC BROCARD, Société à responsabilitée limitée, Préhy

Numéro de dépôt :
3838994
Date de dépôt :
15/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2021
louise pinon de JEAN-MARC BROCARD

Présentation de la marque louise pinon

Déposée par voie électronique le 15 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC BROCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « louise pinon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC BROCARD domicilié(e) - CHABLIS 89800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 300 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WINSTON & STRAWN, Nathalie HADJADJ-CAZIER domicilié(e) 25, avenue Marceau CS 31621 - 75773 - Paris Cedex 16 - France.

La marque louise pinon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque louise pinon arrivera à expiration en date du 15 juin 2021.

JEAN-MARC BROCARD a également déposé les autres marques suivantes : BROCARD , SENSUEL , LES HAUTS DU SEREIN , ALAIN BRETIN , SAINTE CELINE , BROCARD'STYLE , DOMAINE JEAN MARC BROCARD , COLLECTION SENSATION , Prieuré Saint Côme , NI ROUGE NI BLANC


SARL JEAN-MARC BROCARD, Société à responsabilitée limitée, Préhy - CHABLIS 89800 - France - SIREN 339300014


WINSTON & STRAWN, Nathalie HADJADJ-CAZIER - 25, avenue Marceau CS 31621 - 75773 - Paris Cedex 16 - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières), spiritueux, apéritifs, digestifs, eaux de vie.