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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean-Marc BROCARD
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Louis PETIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Louis PETIT
Jean-Marc BROCARD, SARL

Numéro de dépôt :
3265844
Date de dépôt :
02/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2024
Louis PETIT de Jean-Marc BROCARD

Présentation de la marque Louis PETIT

Déposée le 2 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean-Marc BROCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Louis PETIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean-Marc BROCARD domicilié(e) Route de Chablis, PREHY, 89800 PREHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 300 014 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIELD FISHER WATERHOUSE FRANCE, Madame Nathalie HADJADJ-CAZIER domicilié(e) 21, Boulevard de la Madeleine - 75001 - PARIS - France.

La marque Louis PETIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Louis PETIT est expirée depuis le 2 janvier 2024.

Jean-Marc BROCARD a également déposé les autres marques suivantes : BROCARD , SENSUEL , LES HAUTS DU SEREIN , ALAIN BRETIN , SAINTE CELINE , BROCARD'STYLE , DOMAINE JEAN MARC BROCARD , COLLECTION SENSATION , Prieuré Saint Côme , de la nature à l'esprit


Jean-Marc BROCARD, SARL - Route de Chablis, PREHY, 89800 PREHY - France - SIREN 339300014


FIELD FISHER WATERHOUSE FRANCE, Madame Nathalie HADJADJ-CAZIER - 21, Boulevard de la Madeleine - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Inscription le 1 octobre 2009 - Changement d'adresse n°507247 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-10-01

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2014 n°2550295 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-01-31

Vin.