Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les domaines Brocard
SAS JEAN-MARC BROCARD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3492215
Date de dépôt :
30/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2027
Les domaines Brocard de JEAN-MARC BROCARD

Présentation de la marque Les domaines Brocard

Déposée le 30 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN-MARC BROCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les domaines Brocard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-19 du 11 mai 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN-MARC BROCARD domicilié(e) Route de Chablis, PREHY, 89800 CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 300 014 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIELDFISHER (France) LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie domicilié(e) 21 Boulevard de la Madeleine - 75001 - PARIS - France.

La marque Les domaines Brocard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3492215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les domaines Brocard arrivera à expiration en date du 30 mars 2027.

JEAN-MARC BROCARD a également déposé les autres marques suivantes : BROCARD , SENSUEL , LES HAUTS DU SEREIN , ALAIN BRETIN , SAINTE CELINE , BROCARD'STYLE , DOMAINE JEAN MARC BROCARD , COLLECTION SENSATION , Prieuré Saint Côme , NI ROUGE NI BLANC


SAS JEAN-MARC BROCARD, Société par actions simplifiée - Route de Chablis, PREHY, 89800 CHABLIS - France - SIREN 339300014


FIELDFISHER (France) LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie - 21 Boulevard de la Madeleine - 75001 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Inscription le 1 octobre 2009 - Changement d'adresse n°507247 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-10-01

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2017 n°2645045 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-03-31

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays, spiritueux, apéritifs, digestifs, eaux de vie.