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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN-MARC BROCARD
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ICA-ONNA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ICA-ONNA
SAS JEAN-MARC BROCARD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3612631
Date de dépôt :
20/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2028
ICA-ONNA de JEAN-MARC BROCARD

Présentation de la marque ICA-ONNA

Déposée le 20 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN-MARC BROCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ICA-ONNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-52 du 26 décembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN-MARC BROCARD domicilié(e) Prehy Route de Chablis - 89800 - CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 300 014 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIELDFISHER (France) LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie domicilié(e) 48 rue Cambon - 75001 - PARIS - France.

La marque ICA-ONNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3612631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ICA-ONNA arrivera à expiration en date du 20 novembre 2028.

JEAN-MARC BROCARD a également déposé les autres marques suivantes : BROCARD , SENSUEL , LES HAUTS DU SEREIN , ALAIN BRETIN , SAINTE CELINE , BROCARD'STYLE , DOMAINE JEAN MARC BROCARD , COLLECTION SENSATION , Prieuré Saint Côme , de la nature à l'esprit


SAS JEAN-MARC BROCARD, Société par actions simplifiée - Prehy Route de Chablis - 89800 - CHABLIS - France - SIREN 339300014


FIELDFISHER (France) LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie - 48 rue Cambon - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Inscription le 1 octobre 2009 - Changement d'adresse n°507247 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-10-01

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2018 n°2694168 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-09-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine contrôlée, spiritueux, apéritifs, digestifs, eaux de vie.