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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC BROCARD
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Côte Marjac
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Côte Marjac
SARL JEAN-MARC BROCARD Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3365115
Date de dépôt :
14/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2015
Côte Marjac de JEAN-MARC BROCARD

Présentation de la marque Côte Marjac

Déposée le 14 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC BROCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Côte Marjac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC BROCARD domicilié(e) Préhy,89800 ST CYR LES COLONS - 89800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 300 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nathalie Hadjadj-Cazier Avocat mandataire DS Avocats domicilié(e) 46, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque Côte Marjac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côte Marjac est expirée depuis le 14 juin 2015.

JEAN-MARC BROCARD a également déposé les autres marques suivantes : BROCARD , SENSUEL , LES HAUTS DU SEREIN , ALAIN BRETIN , SAINTE CELINE , BROCARD'STYLE , DOMAINE JEAN MARC BROCARD , COLLECTION SENSATION , Prieuré Saint Côme , de la nature à l'esprit


SARL JEAN-MARC BROCARD Société à responsabilité limitée - Préhy,89800 ST CYR LES COLONS - 89800 - France - SIREN 339300014


Maître Nathalie Hadjadj-Cazier Avocat mandataire DS Avocats - 46, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Inscription le 1 octobre 2009 - Changement d'adresse n°507247 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-10-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux-de-vie), vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), apéritifs (à l'exception des vins et eaux-de-vie), digestifs (à l'exception des eaux-de-vie), eaux de vie d'appellation d'origine.