Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rock is my nation
M. Jean luc Dutaut
M. Christophe Ple
M. Guillaume Menozzi
M. Hugues Berthet

Numéro de dépôt :
3944662
Date de dépôt :
09/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/09/2022
Rock is my nation de Jean luc Dutaut

Présentation de la marque Rock is my nation

Déposée le 9 septembre 2012 par monsieur Jean luc Dutaut, monsieur Christophe Ple, monsieur Guillaume Menozzi, monsieur Hugues Berthet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Rock is my nation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Les déposants sont monsieur Jean luc Dutaut domicilié(e) 7 Rue du mont saint michel - 73490 - La Ravoire - France, monsieur Christophe Ple domicilié(e) 10 Lot. Les Berges - 74330 - La Balme de Sillingy - France, monsieur Guillaume Menozzi domicilié(e) 163 Route du Léman - 74160 - Archamps - France, monsieur Hugues Berthet domicilié(e) 96 Chemin des chataîgners - 73460 - SAINTE HELENE SUR ISERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean luc Dutaut domicilié(e) 7 Rue du mont saint michel - 73490 - La Ravoire - France.

La marque Rock is my nation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rock is my nation est expirée depuis le 9 septembre 2022.


M. Jean luc Dutaut - 7 Rue du mont saint michel - 73490 - La Ravoire - France

M. Christophe Ple - 10 Lot. Les Berges - 74330 - La Balme de Sillingy - France

M. Guillaume Menozzi - 163 Route du Léman - 74160 - Archamps - France

M. Hugues Berthet - 96 Chemin des chataîgners - 73460 - SAINTE HELENE SUR ISERE - France


M. Jean luc Dutaut - 7 Rue du mont saint michel - 73490 - La Ravoire - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).