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Marques déposées par monsieur Jean-Luc BORSATO
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GRAAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAAL
M. Jean-Luc BORSATO

Numéro de dépôt :
3998060
Date de dépôt :
15/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2023
GRAAL de Jean-Luc BORSATO

Présentation de la marque GRAAL

Déposée par voie électronique le 15 avril 2013 par monsieur Jean-Luc BORSATO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est monsieur Jean-Luc BORSATO domicilié(e) Au Bourg, Rue de la Ville Haute - 47120 - SOUMENSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Luc BORSATO domicilié(e) Au Bourg, Rue de la Ville Haute - 47120 - SOUMENSAC - France.

La marque GRAAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAAL est expirée depuis le 15 avril 2023.


M. Jean-Luc BORSATO - Au Bourg, Rue de la Ville Haute - 47120 - SOUMENSAC - France


M. Jean-Luc BORSATO - Au Bourg, Rue de la Ville Haute - 47120 - SOUMENSAC - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Logiciels (programmes enregistrés).