Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SexeS SexeS parfum unisex Le parfum du SuccèS L'essence interdite
Jean-luc Battini

Numéro de dépôt :
3736671
Date de dépôt :
07/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2020
SexeS SexeS parfum unisex Le parfum du SuccèS L\'essence interdite de Jean-luc Battini

Présentation de la marque SexeS SexeS parfum unisex Le parfum du SuccèS L'essence interdite

Déposée le 7 mai 2010 par Jean-luc Battini auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SexeS SexeS parfum unisex Le parfum du SuccèS L'essence interdite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est Jean-luc Battini domicilié(e) 45 bis rue Guersant - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-luc Battini domicilié(e) 45 bis rue Guersant - 75017 - PARIS - France.

La marque SexeS SexeS parfum unisex Le parfum du SuccèS L'essence interdite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736671.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SexeS SexeS parfum unisex Le parfum du SuccèS L'essence interdite est expirée depuis le 7 mai 2020.

Jean-luc Battini a également déposé les autres marques suivantes : INSTANT MAGIQUE LOVE PARIS , Dealer , du latin… sexus , Numéro 10 de Battini. “ Soyez Foot ” , Noir Intense , Parfum Carla Battini Paris , LOVEPARIS , SeXeS , J'aime j'aime pas , X13


Jean-luc Battini - 45 bis rue Guersant - 75017 - PARIS - France


Jean-luc Battini - 45 bis rue Guersant - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 12 janvier 2011 - Rejet partiel n°540018 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-12

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.