Jean-Louis NOELL "Réaliser le Rêve d'un enfant malade", Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3097394
Date de dépôt :
26/04/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2011
Présentation de la marque REALISER LE REVE D'UN ENFANT MALADE
Déposée le 26 avril 2001 par l'association loi 1901 Jean-Louis NOELL "Réaliser le Rêve d'un enfant malade"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « REALISER LE REVE D'UN ENFANT MALADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-22 du 1 juin 2001.
Le déposant est l'association loi 1901 Jean-Louis NOELL "Réaliser le Rêve d'un enfant malade" domicilié(e) 11 Traverse du Sécadon Le Clos Bleu, 13600 LA CIOTAT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Sandra Nathalie MARTINI - France.
La marque REALISER LE REVE D'UN ENFANT MALADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REALISER LE REVE D'UN ENFANT MALADE est expirée depuis le 26 avril 2011.
Jean-Louis NOELL "Réaliser le Rêve d'un enfant malade", Association loi 1901 - 11 Traverse du Sécadon Le Clos Bleu, 13600 LA CIOTAT - France
Maître Sandra Nathalie MARTINI - France
Inscription le 6 février 2003 - Rejet partiel n°365296 - Publication au BOPI 2003-02-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07
Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22
Vêtements Jeux, jouets, décorations pour Noël Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles Portes clés Articles de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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