Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Jean-Louis Chochoy
/
Signette
Marque expirée - Marque en non vigueur

Signette
Jean-Louis Chochoy

Numéro de dépôt :
3481281
Date de dépôt :
09/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2017
Signette de Jean-Louis Chochoy

Présentation de la marque Signette

Déposée le 9 février 2007 par Jean-Louis Chochoy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Signette »

Le déposant est Jean-Louis Chochoy domicilié(e) 16 des Nénuphars,62500 SAINT-OMER - 62500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis Chochoy domicilié(e) 16 des Nénuphars,62500 SAINT-OMER - 62500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Signette est expirée depuis le 9 février 2017.

Jean-Louis Chochoy a également déposé les autres marques suivantes : RougeThermique , Hautchene , Goprojet


Jean-Louis Chochoy - 16 des Nénuphars,62500 SAINT-OMER - 62500 - France


Jean-Louis Chochoy - 16 des Nénuphars,62500 SAINT-OMER - 62500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.