Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOURG EN BREF
Numéro de dépôt :
1465934
Date de dépôt :
21/08/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/08/1997
Présentation de la marque BOURG EN BREF
Déposée le 21 août 1987 par JEAN-LOUIS BATY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOURG EN BREF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BOURG EN BREF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURG EN BREF est expirée depuis le 21 août 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43