Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "JEAN-LOUIS BATY"

Je visualise la marque déposée par le nom de déposant JEAN-LOUIS BATY dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

BOURG EN BREF

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1465934
Date de dépôt: 21 août 1987
Date d'expiration: 21 août 1997

Classes: 16