Déposée par voie électronique le 8 avril 2015 par monsieur Jean-Louis AYMERIC et madame Delphine AYMERIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA MUSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-18 du 30 avril 2015.
Les déposants sont monsieur Jean-Louis AYMERIC domicilié(e) Les Olivettes, Route de Carcassonne - 11300 - PIEUSSE - France et madame Delphine AYMERIC domicilié(e) Les Olivettes, Route de Carcassonne - 11300 - PIEUSSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Charlotte DELOFFRE domicilié(e) 35 rue de la République - 11000 - CARCASSONNE - France.
La marque LA MUSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171651.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Jean-Louis AYMERIC - Les Olivettes, Route de Carcassonne - 11300 - PIEUSSE - France
Mme. Delphine AYMERIC - Les Olivettes, Route de Carcassonne - 11300 - PIEUSSE - France
Mlle Charlotte DELOFFRE - 35 rue de la République - 11000 - CARCASSONNE - France
Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31
Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
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