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Marques déposées par monsieur Jean-Louis AYMERIC
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LA MUSETTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MUSETTE
M. Jean-Louis AYMERIC
Mme. Delphine AYMERIC

Numéro de dépôt :
4171651
Date de dépôt :
08/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2025
LA MUSETTE de Jean-Louis AYMERIC

Présentation de la marque LA MUSETTE

Déposée par voie électronique le 8 avril 2015 par monsieur Jean-Louis AYMERIC et madame Delphine AYMERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MUSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Les déposants sont monsieur Jean-Louis AYMERIC domicilié(e) Les Olivettes, Route de Carcassonne - 11300 - PIEUSSE - France et madame Delphine AYMERIC domicilié(e) Les Olivettes, Route de Carcassonne - 11300 - PIEUSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Charlotte DELOFFRE domicilié(e) 35 rue de la République - 11000 - CARCASSONNE - France.

La marque LA MUSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171651.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30 32 33 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MUSETTE arrivera à expiration en date du 8 avril 2025.

Jean-Louis AYMERIC a également déposé les autres marques suivantes : LA TABLE A JO , MOULIN D ARIUS L'ARTISAN DU GOÛT , PETRONILLE , LA CONSERVERIE D'AYMERIC , Aymeric MAISON


M. Jean-Louis AYMERIC - Les Olivettes, Route de Carcassonne - 11300 - PIEUSSE - France

Mme. Delphine AYMERIC - Les Olivettes, Route de Carcassonne - 11300 - PIEUSSE - France


Mlle Charlotte DELOFFRE - 35 rue de la République - 11000 - CARCASSONNE - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.