Marque enregistrée - Marque en vigueur

Monsieur Mouton
Monsieur Jean Landes

Numéro de dépôt :
4623436
Date de dépôt :
12/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2030
Monsieur Mouton de Jean Landes

Présentation de la marque Monsieur Mouton

Déposée par voie électronique le 12 février 2020 par monsieur Jean Landes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Monsieur Mouton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est monsieur Jean Landes domicilié(e) cancialve - 46500 - Bio - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Landes domicilié(e) Cancialve - 46500 - Bio - France.

La marque Monsieur Mouton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4623436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Monsieur Mouton arrivera à expiration en date du 12 février 2030.


Monsieur Jean Landes - cancialve - 46500 - Bio - France


Monsieur Jean Landes - Cancialve - 46500 - Bio - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Inscription le 24 septembre 2020 - Retrait partiel n°795973 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-24

Jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.