Déposée le 20 octobre 2011 par Jean-Jacques Pons-Germain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « TERRE DE PASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-45 du 11 novembre 2011.
Le déposant est Jean-Jacques Pons-Germain domicilié(e) Résidence Louqsor - appt 59, 12 esplanade Compans-Caffarelli - 31000 - Toulouse - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Jacques Pons-Germain domicilié(e) Résidence Louqsor - appt 59, 12 esplanade Compans-Caffarelli - 31000 - Toulouse - France.
La marque TERRE DE PASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868241.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Miel, sirop de mélasse ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants ; plantes séchées pour la décoration ;
Activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ;
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Salons de beauté ; Salons de coiffure.
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