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Marques déposées par monsieur Jean-jacques PONS GERMAIN
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Douceur de cocagne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Douceur de cocagne
M. Jean-jacques PONS GERMAIN

Numéro de dépôt :
4267828
Date de dépôt :
26/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2026
Douceur de cocagne de Jean-jacques PONS GERMAIN

Présentation de la marque Douceur de cocagne

Déposée par voie électronique le 26 avril 2016 par monsieur Jean-jacques PONS GERMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Douceur de cocagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est monsieur Jean-jacques PONS GERMAIN domicilié(e) Résidence Louqsor Apt 59, 12 Esplanade Compans Caffarelli - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-jacques PONS GERMAIN domicilié(e) Résidence Louqsor Apt 59, 12 Esplanade Compans Caffarelli - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque Douceur de cocagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 04 24 25 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Douceur de cocagne arrivera à expiration en date du 26 avril 2026.

Jean-jacques PONS GERMAIN a également déposé les autres marques suivantes : Comptoir du Bleu , TERRE DE PASTEL , PASTELOTHERAPIE , BLEU DE TOULOUSE , BLEU DE TOULOUSE , Brume de Pastel


M. Jean-jacques PONS GERMAIN - Résidence Louqsor Apt 59, 12 Esplanade Compans Caffarelli - 31000 - TOULOUSE - France


M. Jean-jacques PONS GERMAIN - Résidence Louqsor Apt 59, 12 Esplanade Compans Caffarelli - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Bougies pour l'éclairage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; jardinage .