Déposée par voie électronique le 24 octobre 2013 par monsieur Jean-Jacques Pons-Germain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BLEU DE TOULOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-46 du 15 novembre 2013.
Le déposant est monsieur Jean-Jacques Pons-Germain domicilié(e) résidence Louqsor, 12 esplanade compans caffarelli, appartement 59 - 31000 - Toulouse - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Jacques Pons-Germain domicilié(e) résidence Louqsor, 12 esplanade compans caffarelli, appartement 59 - 31000 - Toulouse - France.
La marque BLEU DE TOULOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042226.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Jean-Jacques Pons-Germain - résidence Louqsor, 12 esplanade compans caffarelli, appartement 59 - 31000 - Toulouse - France
M. Jean-Jacques Pons-Germain - résidence Louqsor, 12 esplanade compans caffarelli, appartement 59 - 31000 - Toulouse - France
Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Huiles et graisses industrielles ; bougies, mèches pour l'éclairage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Fils à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;
