Accueil marques.expert
/
Marques déposées par JEAN-JACQUES PONS-GERMAIN
/
BLEU DE TOULOUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLEU DE TOULOUSE
JEAN-JACQUES PONS-GERMAIN

Numéro de dépôt :
3868282
Date de dépôt :
20/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/10/2021
BLEU DE TOULOUSE de JEAN-JACQUES PONS-GERMAIN

Présentation de la marque BLEU DE TOULOUSE

Déposée le 20 octobre 2011 par JEAN-JACQUES PONS-GERMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BLEU DE TOULOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est JEAN-JACQUES PONS-GERMAIN domicilié(e) Résidence Louqsor - Appt 59, 12 esplanade Compans Caffarelli - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-JACQUES PONS-GERMAIN domicilié(e) Résidence Louqsor - Appt 59, 12 esplanade Compans Caffarelli - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque BLEU DE TOULOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868282.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLEU DE TOULOUSE est expirée depuis le 20 octobre 2021.

JEAN-JACQUES PONS-GERMAIN a également déposé les autres marques suivantes : Comptoir du Bleu , TERRE DE PASTEL , PASTELOTHERAPIE , Douceur de cocagne , BLEU DE TOULOUSE , Brume de Pastel


JEAN-JACQUES PONS-GERMAIN - Résidence Louqsor - Appt 59, 12 esplanade Compans Caffarelli - 31000 - TOULOUSE - France


JEAN-JACQUES PONS-GERMAIN - Résidence Louqsor - Appt 59, 12 esplanade Compans Caffarelli - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Peignes et éponges ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.