Déposée le 25 mars 2011 par Jean Jacques Léoni, Camel Zermane, Michel Rouselle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « Les Sables d'Arguin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-15 du 15 avril 2011.
Les déposants sont Jean Jacques Léoni domicilié(e) 31 route de Castandet - 33380 - MIOS - France, Camel Zermane domicilié(e) 31 route de Castandet - 33380 - MIOS - France, Michel Rouselle domicilié(e) 5 route Hourtin - 33121 - CARCANS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Jacques Léoni domicilié(e) 31 route de Castandet - 33380 - MIOS - France.
La marque Les Sables d'Arguin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817830.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean Jacques Léoni - 31 route de Castandet - 33380 - MIOS - France
Camel Zermane - 31 route de Castandet - 33380 - MIOS - France
Michel Rouselle - 5 route Hourtin - 33121 - CARCANS - France
Jean Jacques Léoni - 31 route de Castandet - 33380 - MIOS - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Inscription le 13 mars 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°620368 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-13
Affiches, étiquettes, photographie, boites d'emballage en carton.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons et jus de fruits ; sirops et autres preparation pour faire des limonades nectar de fruit ; sodas, apéritifs sans alcool.
Boissons alcooliques (a l'exception des bières) cidres ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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