Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur jean jacques devillard
/
IFOD Institut de Formation aux métiers de l'accompagnement
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IFOD Institut de Formation aux métiers de l'accompagnement
M. jean jacques devillard

Numéro de dépôt :
4022257
Date de dépôt :
24/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2023
IFOD Institut de Formation aux métiers de l\'accompagnement de jean jacques devillard

Présentation de la marque IFOD Institut de Formation aux métiers de l'accompagnement

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2013 par monsieur jean jacques devillard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IFOD Institut de Formation aux métiers de l'accompagnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est monsieur jean jacques devillard domicilié(e) 1 Rue Chabanais - 75002 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean jacques devillard domicilié(e) 1 Rue Chabanais - 75002 - Paris - France.

La marque IFOD Institut de Formation aux métiers de l'accompagnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IFOD Institut de Formation aux métiers de l'accompagnement est expirée depuis le 24 juillet 2023.


M. jean jacques devillard - 1 Rue Chabanais - 75002 - Paris - France


M. jean jacques devillard - 1 Rue Chabanais - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 12 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612847 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.