Déposée le 20 septembre 2005 par monsieur Jean-Jacques DANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « OCEAN 1 »
Le déposant est monsieur Jean-Jacques DANY domicilié(e) 203/205 avenue Carnot,33150 CENON - 33150 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Jacques DANY domicilié(e) 203/205 avenue Carnot,33150 CENON - 33150 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 2 octobre 2006 - Rejet partiel n°441593 - Publication au BOPI 2006-10-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-38
Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43
Appareils et installations sanitaires, spas, saunas, hammams, pédiluves, baignoires, jacusis, baignoires à bulles et installations de balnéothérapie.Petits meubles, objets d'art miroirs et cadres, boites et boitiers, récipients et flacons en cire, liège, plâtre, roseau, jonc, écaille, ivoire, os, baleine, corne, ambre, écume de mer, succédané de toutes ces matières, matière plastique. Petits meubles, objets d'art, miroirs et cadres, boites et boitiers, recipients (boite), flacons, en bois.Ustensiles et nécessaires de toilette, récipients, bouteilles, flacons, vaisselle, objets d'art en verre, porcelaine, terre cuite et faïence.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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