Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT AQUITAIN DU PIED
M. Jean Hubert ROCHER, IAP
M. Pierre GIRAUD, IAP

Numéro de dépôt :
3963290
Date de dépôt :
23/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2022
INSTITUT AQUITAIN DU PIED de Jean Hubert ROCHER

Présentation de la marque INSTITUT AQUITAIN DU PIED

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2012 par monsieur Jean Hubert ROCHER et monsieur Pierre GIRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTITUT AQUITAIN DU PIED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Les déposants sont monsieur Jean Hubert ROCHER domicilié(e) 56 Allée des Tulipes - 33600 - PESSAC - France et monsieur Pierre GIRAUD domicilié(e) 56 ALLEE DES TULIPES - 33600 - PESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Hubert ROCHER, IAP domicilié(e) 56 Allée des Tulipes - 33600 - PESSAC - France.

La marque INSTITUT AQUITAIN DU PIED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT AQUITAIN DU PIED est expirée depuis le 23 novembre 2022.


M. Jean Hubert ROCHER, IAP - 56 Allée des Tulipes - 33600 - PESSAC - France

M. Pierre GIRAUD, IAP - 56 ALLEE DES TULIPES - 33600 - PESSAC - France


M. Jean Hubert ROCHER, IAP - 56 Allée des Tulipes - 33600 - PESSAC - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

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