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Marques déposées par la société JEAN HERVE SCS
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CHOCOLADE SANS HUILE DE PALME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOLADE SANS HUILE DE PALME
JEAN HERVE SCS, SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE

Numéro de dépôt :
4093422
Date de dépôt :
26/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/05/2024
CHOCOLADE SANS HUILE DE PALME de JEAN HERVE SCS

Présentation de la marque CHOCOLADE SANS HUILE DE PALME

Déposée le 26 mai 2014 par la société JEAN HERVE SCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHOCOLADE SANS HUILE DE PALME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est la société JEAN HERVE SCS domicilié(e) RUE DE LA REPUBLIQUE - 36700 - CLION - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 846 618 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN HERVE SCS, Mle HERVE Maia domicilié(e) RUE DE LA REPUBLIQUE - 36700 - CLION - France.

La marque CHOCOLADE SANS HUILE DE PALME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOLADE SANS HUILE DE PALME est expirée depuis le 26 mai 2024.

JEAN HERVE SCS a également déposé les autres marques suivantes : GOMA-SIO DE LA MER , JEAN HERVE , TI'BIO , KOKOLO , Ti! Bio


JEAN HERVE SCS, SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE - RUE DE LA REPUBLIQUE - 36700 - CLION - France - SIREN 380846618


JEAN HERVE SCS, Mle HERVE Maia - RUE DE LA REPUBLIQUE - 36700 - CLION - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Inscription le 4 avril 2019 - Concession de licence n°753497 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscottes ; boissons à base de café, de chocolat ou de thé.