Marque enregistrée - Marque en vigueur

C.A.M.S. COGNISCIENCES ANDRAGOGIE MEMOIRE SERVUCTION
Monsieur jean henri OLIVIER

Numéro de dépôt :
4437121
Date de dépôt :
14/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2028
C.A.M.S. COGNISCIENCES ANDRAGOGIE MEMOIRE SERVUCTION de jean henri OLIVIER

Présentation de la marque C.A.M.S. COGNISCIENCES ANDRAGOGIE MEMOIRE SERVUCTION

Déposée par voie électronique le 14 mars 2018 par monsieur jean henri OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C.A.M.S. COGNISCIENCES ANDRAGOGIE MEMOIRE SERVUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est monsieur jean henri OLIVIER domicilié(e) 6 RUE DES FRERES SILVY - 13600 - CEYRESTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur jean henri OLIVIER domicilié(e) 6 RUE DES FRERES SILVY - 13600 - CEYRESTE - France.

La marque C.A.M.S. COGNISCIENCES ANDRAGOGIE MEMOIRE SERVUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4437121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.A.M.S. COGNISCIENCES ANDRAGOGIE MEMOIRE SERVUCTION arrivera à expiration en date du 14 mars 2028.


Monsieur jean henri OLIVIER - 6 RUE DES FRERES SILVY - 13600 - CEYRESTE - France


Monsieur jean henri OLIVIER - 6 RUE DES FRERES SILVY - 13600 - CEYRESTE - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Éducation ; formation.