Marque renouvelée - Marque en vigueur

TI MAD
JEAN HENAFF, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94528285
Date de dépôt :
08/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2024

Présentation de la marque TI MAD

Déposée le 8 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) JEAN HENAFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TI MAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN HENAFF domicilié(e) KER HASTELL - 29710 - POULDREUZIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 580 594 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA 5, M. ERMENEUX Bertrand domicilié(e) 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France.

La marque TI MAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TI MAD arrivera à expiration en date du 8 juillet 2024.

JEAN HENAFF a également déposé les autres marques suivantes : LES CUISINES HENAFF , PATE DE PORC HENAFF , HENAFF TERRINE BRETONNE DOREE AU FOUR , HENAFF LA SAUCISSE FRAICHE DE BRETAGNE , FFAUFFIFFON , HENAFF LES SPECIALITES CHARCUTIERES , VALVE SAVEUR , MERGUEIZH , H & Co. NOS SAVEURS DE BRETAGNE , LES VRAIS PETITS BONHEURS


JEAN HENAFF, Société Anonyme - KER HASTELL - 29710 - POULDREUZIC - France - SIREN 375580594


AVOXA 5, M. ERMENEUX Bertrand - 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 2004 n°2267573 - Publication au BOPI 2004-06-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2014 n°2559024 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-28

Sandwiches; pâtés; sandwiches à base de pâté de porc; pâtés de porc

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.