Déposée le 8 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) JEAN HENAFF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TI MAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-33 du 19 août 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN HENAFF domicilié(e) KER HASTELL - 29710 - POULDREUZIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 580 594 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA 5, M. ERMENEUX Bertrand domicilié(e) 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France.
La marque TI MAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528285.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN HENAFF, Société Anonyme - KER HASTELL - 29710 - POULDREUZIC - France - SIREN 375580594
AVOXA 5, M. ERMENEUX Bertrand - 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2004 n°2267573 - Publication au BOPI 2004-06-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50
Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2014 n°2559024 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-28
Sandwiches; pâtés; sandwiches à base de pâté de porc; pâtés de porc
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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