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Marques déposées par monsieur Jean GARSUAULT
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IDENTIPIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDENTIPIQUE
Monsieur Jean GARSUAULT

Numéro de dépôt :
1106581
Date de dépôt :
13/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque IDENTIPIQUE

Déposée le 13 septembre 1979 par monsieur Jean GARSUAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « IDENTIPIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean GARSUAULT domicilié(e) 19, rue Pierre Loti 92340 BOURG LA REINE. - France.

La marque IDENTIPIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque IDENTIPIQUE est expirée depuis le 13 septembre 1989.

Jean GARSUAULT a également déposé les autres marques suivantes : PRIKA , COMPAGNIE FRANCAISE DES CREMES , AIL ET FINES HERBES , FROMAGE A GRILLER , MINCELET , CREME A MONTER , FROMAGE JEUNE , SYMBOLE PUBLICITE , FROMAGE NOUVEAU , MINCELET


Monsieur Jean GARSUAULT - 19, rue Pierre Loti 92340 BOURG LA REINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-013

Papier, carton, articles en papier ou en carton, papeterie, matières adhésives, articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement, objets fabriqués en des matières non comprises dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.