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Marques déposées par Jean-François DEBIEU
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BAT HOME
Marque expirée - Marque en non vigueur

BAT HOME
Jean-François DEBIEU

Numéro de dépôt :
3679538
Date de dépôt :
28/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2019
BAT HOME de Jean-François DEBIEU

Présentation de la marque BAT HOME

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2009 par Jean-François DEBIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAT HOME »

Le déposant est Jean-François DEBIEU domicilié(e) 17 Route de la Côte - 76280 - LA POTERIE CAP D'ANTIFER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 7 Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAT HOME est expirée depuis le 28 septembre 2019.


Jean-François DEBIEU - 17 Route de la Côte - 76280 - LA POTERIE CAP D'ANTIFER - France


Cabinet HARLE et PHELIP - 7 Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; installations de chauffage par stockage de chaleur ; accumulateurs de chaleur ; installations de climatisation ; installations de conditionnement d'air ; appareils d'isolation thermique ; réchauffeurs d'air ; sécheurs d'air ; capteurs solaires [chauffage] ; accumulateurs de chaleur ; récupérateurs de chaleur ; échangeurs thermiques ; filtres [parties d'installations domestiques ou industrielles] ; souffleries [parties d'installations d'aération] ;

Matériaux de construction non métalliques ; briques de terre cuite ; conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ;

Construction de maisons ; services d'installation et réparation de chauffage ; services d'installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air.