Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur JEAN-FRANCOIS BROSIUS
/
LE DEPOSITAIRE AUTOMOBILE / MOTO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE DEPOSITAIRE AUTOMOBILE / MOTO
M. JEAN-FRANCOIS BROSIUS

Numéro de dépôt :
3923312
Date de dépôt :
30/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
LE DEPOSITAIRE AUTOMOBILE / MOTO de JEAN-FRANCOIS BROSIUS

Présentation de la marque LE DEPOSITAIRE AUTOMOBILE / MOTO

Déposée le 30 mai 2012 par monsieur JEAN-FRANCOIS BROSIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE DEPOSITAIRE AUTOMOBILE / MOTO »

Le déposant est monsieur JEAN-FRANCOIS BROSIUS domicilié(e) 995 CHEMIN DE COMBE BAJAT - 38730 - LE PIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-FRANCOIS BROSIUS domicilié(e) 995 CHEMIN DE COMBE BAJAT - 38730 - LE PIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

JEAN-FRANCOIS BROSIUS a également déposé les autres marques suivantes : TROP TARD … DEJA VENDU (E)! , No 1 DU DEPOT-VENTE!


M. JEAN-FRANCOIS BROSIUS - 995 CHEMIN DE COMBE BAJAT - 38730 - LE PIN - France


M. JEAN-FRANCOIS BROSIUS - 995 CHEMIN DE COMBE BAJAT - 38730 - LE PIN - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 2 septembre 2016 - Rejet total n°678590 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-09-02

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;

Transport ; remorquage ; location de véhicules.