Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IBC AVIATION
M. Jean-François Bouzonnie, Agissant pour le compte de la société "IBC AVIATION" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3894774
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/02/2022
IBC AVIATION de Jean-François Bouzonnie

Présentation de la marque IBC AVIATION

Déposée le 7 février 2012 par monsieur Jean-François Bouzonnie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « IBC AVIATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est monsieur Jean-François Bouzonnie domicilié(e) 30 rue Anizan Cavillon - 93350 - Le Bourget - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-François Bouzonnie domicilié(e) 30 rue Anizan Cavillon - 93350 - Le Bourget - France.

La marque IBC AVIATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IBC AVIATION est expirée depuis le 7 février 2022.

Jean-François Bouzonnie a également déposé les autres marques suivantes : CARAT VIP


M. Jean-François Bouzonnie, Agissant pour le compte de la société "IBC AVIATION" en cours de formation - 30 rue Anizan Cavillon - 93350 - Le Bourget - France


M. Jean-François Bouzonnie - 30 rue Anizan Cavillon - 93350 - Le Bourget - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

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