Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLORI CLEAN
Monsieur Jean Franc CANEPA

Numéro de dépôt :
96632554
Date de dépôt :
27/06/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2006

Présentation de la marque FLORI CLEAN

Déposée le 27 juin 1996 par monsieur Jean Franc CANEPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLORI CLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est monsieur Jean Franc CANEPA domicilié(e) Les Micocouliers A2 99 avenue Sidi Brahim, 06130 GRASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Franc CANEPA - France.

La marque FLORI CLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLORI CLEAN est expirée depuis le 27 juin 2006.

Jean Franc CANEPA a également déposé les autres marques suivantes : FLORI BELLE


Monsieur Jean Franc CANEPA - Les Micocouliers A2 99 avenue Sidi Brahim, 06130 GRASSE - France


Monsieur Jean Franc CANEPA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

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