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Marques déposées par monsieur jean-fabrice brunel
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SMARTILITY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMARTILITY
Monsieur jean-fabrice brunel

Numéro de dépôt :
4553102
Date de dépôt :
20/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2029
SMARTILITY de jean-fabrice brunel

Présentation de la marque SMARTILITY

Déposée par voie électronique le 20 mai 2019 par monsieur jean-fabrice brunel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMARTILITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est monsieur jean-fabrice brunel domicilié(e) 399 corniche kennedy - 13007 - marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur jean-fabrice brunel domicilié(e) 399 corniche kennedy - 13007 - marseille - France.

La marque SMARTILITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4553102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTILITY arrivera à expiration en date du 20 mai 2029.


Monsieur jean-fabrice brunel - 399 corniche kennedy - 13007 - marseille - France


Monsieur jean-fabrice brunel - 399 corniche kennedy - 13007 - marseille - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie.