Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU JOLY
Numéro de dépôt :
1168481
Date de dépôt :
06/04/1981
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Présentation de la marque CHATEAU JOLY
Déposée le 6 avril 1981 par monsieur Jean Etienne FAUGERAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU JOLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU JOLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1168481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHATEAU JOLY est expirée depuis le 6 avril 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-37