Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Projet Boulle
M. Jean-Dominique Augarde

Numéro de dépôt :
4138219
Date de dépôt :
01/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2024
Le Projet Boulle de Jean-Dominique Augarde

Présentation de la marque Le Projet Boulle

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2014 par monsieur Jean-Dominique Augarde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Projet Boulle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est monsieur Jean-Dominique Augarde domicilié(e) 92 rue La Fayette - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Dominique Augarde domicilié(e) 92 rue La Fayette - 75009 - Paris - France.

La marque Le Projet Boulle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Projet Boulle arrivera à expiration en date du 1 décembre 2024.

Jean-Dominique Augarde a également déposé les autres marques suivantes : The Boulle Project


M. Jean-Dominique Augarde - 92 rue La Fayette - 75009 - Paris - France


M. Jean-Dominique Augarde - 92 rue La Fayette - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherches scientifiques et techniques ; numérisation de documents ; authentification d'oeuvres d'art.