Marque expirée - Marque en non vigueur

FORMAPLACE
jean-claude letey

Numéro de dépôt :
3679436
Date de dépôt :
28/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2019
FORMAPLACE de jean-claude letey

Présentation de la marque FORMAPLACE

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2009 par jean-claude letey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORMAPLACE »

Le déposant est jean-claude letey domicilié(e) 79 bd foch - 94170 - le perreux sur marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean-claude letey domicilié(e) 79 bd foch - 94170 - le perreux sur marne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMAPLACE est expirée depuis le 28 septembre 2019.


jean-claude letey - 79 bd foch - 94170 - le perreux sur marne - France


jean-claude letey - 79 bd foch - 94170 - le perreux sur marne - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

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Formation ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.