Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur

VELO-CITE/TAXI-VELO
JEAN CLAUDE LATOUR

Numéro de dépôt :
97695875
Date de dépôt :
16/09/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque VELO-CITE/TAXI-VELO

Déposée le 16 septembre 1997 par JEAN CLAUDE LATOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VELO-CITE/TAXI-VELO »

Le déposant est JEAN CLAUDE LATOUR, domicilié(e) 2, RUE ST MARTIN, 64200 BIARRITZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LATOUR JEAN CLAUDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39


JEAN CLAUDE LATOUR - 2, RUE ST MARTIN, 64200 BIARRITZ - France


MONSIEUR LATOUR JEAN CLAUDE - France


Inscription le 3 août 1998 - Irrecevable après publication de la demande n°259654 - Publication au BOPI 1998-08-03

Publication - Publication au BOPI 1997-44

Republication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Vélo taxi, location de vélo avec chauffeur pédaleur ou pas. Transport de deux personnes maximum plus le chauffeur à l'avant. - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Réseau d'agence de location de vélo-taxi national, service de proximité

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.