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Marques déposées par monsieur Jean Claude Braizat
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(Marque figurative)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Jean Claude Braizat
M. Francesco Martinelli

Numéro de dépôt :
4089691
Date de dépôt :
09/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Marque en couleurs, figurative de Jean Claude Braizat

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 9 mai 2014 par monsieur Jean Claude Braizat et monsieur Francesco Martinelli auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative

Les déposants sont monsieur Jean Claude Braizat domicilié(e) 12 av de Saissy - 06400 - Cannes - France et monsieur Francesco Martinelli domicilié(e) 359 Chemin des collines - 06250 - Mougins - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Claude Braizat domicilié(e) 12 av de Saissy - 06400 - Cannes - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Jean Claude Braizat a également déposé les autres marques suivantes : le golfe de St Tropez


M. Jean Claude Braizat - 12 av de Saissy - 06400 - Cannes - France

M. Francesco Martinelli - 359 Chemin des collines - 06250 - Mougins - France


M. Jean Claude Braizat - 12 av de Saissy - 06400 - Cannes - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Inscription le 3 août 2016 - Rejet total n°676257 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-03

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.