Déposée le 1 août 1989 par la Société Anonyme (SA) Jean Chatel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JACQUES HEIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Jean Chatel domicilié(e) 29 rue des Francs Bourgeois - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 050 077 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. SFEZ Thierry domicilié(e) 26 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque JACQUES HEIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544362.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean Chatel, SA - 29 rue des Francs Bourgeois - 75004 - PARIS - France - SIREN 672050077
M. SFEZ Thierry - 26 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04
Renouvellement sans limitation le 4 juin 1999 n°2146099 - Publication au BOPI 1999-06-04
Inscription le 11 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241284 - Publication au BOPI 1997-08-11
Inscription le 11 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241383 - Publication au BOPI 1997-08-11
Inscription le 11 août 1997 - Changement de dénomination n°241285 - Publication au BOPI 1997-08-11
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2009 n°2412591 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-08
Inscription le 6 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660427 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-06
Renouvellement avec limitation le 3 mai 2019 n°2714269 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-05-03
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers) ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et autres instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; fouets, harnais et sellerie. Tissus ; couvertures de lit et de table ; articles textiles non compris dans d'autres classes ; draps, taies d'oreillers ; dessus de lit ; nappes ; serviettes ; mouchoirs ; linge de ménage ; torchons ; tissus non tissés ; feutre ; tissus tissés ; tissus tricotés ; tissus pour la confection ; tissus pour l'ameublement ; tentures ; rideaux. Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, vêtements pour la pratique des sports ; articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles ; tous vêtements pour hommes, femmes et enfants.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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