Marque expirée - Marque en non vigueur
UBY ONE N.15
Numéro de dépôt :
3619020
Date de dépôt :
19/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2018
Présentation de la marque UBY ONE N.15
Déposée le 19 décembre 2008 par JEAN CHARLES MORELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UBY ONE N.15 »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UBY ONE N.15 est expirée depuis le 19 décembre 2018.
JEAN CHARLES MOREL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30