Déposée le 11 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JC DC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-16 du 17 avril 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIP domicilié(e) 21 BOULEVARD MONTMARTRE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 912 853 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme SCIALOM AURELIE domicilié(e) 24 RUE de penthièvre - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque JC DC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3635805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODIP, SAS - 21 BOULEVARD MONTMARTRE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 392912853
Mme SCIALOM AURELIE - 24 RUE de penthièvre - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Inscription le 5 août 2009 - Gage constitué n°504453 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-05
Inscription le 14 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569598 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-14
Inscription le 9 octobre 2014 - Gage radié n°633321 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-09
Inscription le 6 janvier 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°640137 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06
Inscription le 6 janvier 2016 - Concession de licence n°660407 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-06
Renouvellement avec limitation le 11 mars 2019 n°2709112 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-11
Inscription le 12 juin 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°788604 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-12
Savons, savons de toilette, produits de parfumerie, parfums, eaux de Cologne et de toilette, huiles essentielles, produits cosmétiques, crèmes, laits, lotions, gels pour le visage et le corps ; préparations pour le bain à savoir sels et huiles pour le bain à usage non médical, crèmes teintées, mascara, ombres à paupières, crayons à usage cosmétique, poudres, fards, vernis à ongles, rouges à lèvres ; produits pour le démaquillage sous forme de laits, lotions, crèmes, gels ; talc pour la toilette ; lotions, gels pour les cheveux et le cuir chevelu ; lotions, gels, mousses, crèmes avant et après rasage ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau sous forme de crèmes, huiles, gels solaires, laits et crèmes après solaire ; dentifrices, shampooings, déodorants à usage personnel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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