Demande publiée - Marque en non vigueur

100 % SOLOGNE
Monsieur Jean-Charles DARTIGUES

Numéro de dépôt :
4672588
Date de dépôt :
05/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2030
100 % SOLOGNE de Jean-Charles DARTIGUES

Présentation de la marque 100 % SOLOGNE

Déposée par voie électronique le 5 août 2020 par monsieur Jean-Charles DARTIGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 100 % SOLOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-35 du 28 août 2020. .

Le déposant est monsieur Jean-Charles DARTIGUES domicilié(e) 55 Route d'Orléans - 45380 - LA CHAPELLE SAINT MESMIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTE AVOCATS ASSOCIES, Monsieur Grégory MEYER domicilié(e) 31, rue de la bretonnerie - 45000 - ORLEANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Jean-Charles DARTIGUES a également déposé les autres marques suivantes : BISTROT TATIN , Sologne Terroir by Tatin , Institution TATIN


Monsieur Jean-Charles DARTIGUES - 55 Route d'Orléans - 45380 - LA CHAPELLE SAINT MESMIN - France


ACTE AVOCATS ASSOCIES, Monsieur Grégory MEYER - 31, rue de la bretonnerie - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.