Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORBIIS
Numéro de dépôt :
1744422
Date de dépôt :
27/11/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2000
Présentation de la marque ORBIIS
Déposée le 27 novembre 1990 par monsieur Jean-Charles DART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORBIIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORBIIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORBIIS est expirée depuis le 27 novembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-11